Faits et chif­fres sur l'Helve­tia Pris­ma Fon­dation col­lective

Taux de conversion

Toutes les informations sur les taux de conversion sont disponibles en téléchargement ici.

Taux de conversion 2022/2023
Taux de conversion 2024

Documents juridiques

Vidéo – Règlement de prévoyance

Vous trouverez ci-dessous les documents juridiques actuellement en vigueur qui réglementent les différentes relations juridiques de l'Helvetia Prisma Fondation collective:

Par souci de simplification et de lisibilité, nous avons remanié les dispositions générales du règlement. Les annexes à ces dispositions, le règlement d'organisation et le règlement de liquidation partielle, sont désormais répertoriées comme règlements séparés. Par conséquent, il est possible qu'il y ait des divergences entre la numérotation des plans de prévoyance établis avant le 01.01.2020 et celle des dispositions générales ultérieures. Dans ces cas, nous vous prions de vous orienter en fonction des blocs thématiques.

Relation juridique avec le salarié

Dispositions générales du règlement – prévoyance professionnelle avec capital de vieillesse
Dispositions générales du règlement – prévoyance professionnelle avec rente de vieillesse
Règlement d'organisation
Règlement de liquidation partielle

Relation juridique avec l'entreprise

Modèle du contrat d'affiliation (y c. acte de fondation, règlement des frais, d'organisation et électoral)