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COVID-19

Faut-il payer des cotisations si rien ne se passe?

De nombreuses associations ne connaissent toujours pas l'impact de la crise du coronavirus sur leurs finances. L'absence de manifestations cause une perte importante de revenus. Les membres vont peut-être remettre en question leur cotisation annuelle. Comment les associations doivent-elles réagir?

22 mai 2020, texte: Felix Mätzler, photo: Deposit

Un ballon de football sur un terrain vide.

L'Aquarienverein Zug, l'Historische Vereinigung Wynental ou les Friends of Ruanda à Zurich: trois parmi les centaines de milliers d'associations en Suisse. Et toutes trois ont une chose en commun: la cotisation y est peu élevée car il s'agit, comme dans beaucoup d'associations, d'une cotisation de solidarité ou qui sert à couvrir les frais d'administration et d'infrastructure.

Cotisation de solidarité ou réelle contribution?

La situation est différente quand la cotisation est liée à une contrepartie, comme c'est le cas au FC Frauenfeld: Les membres paient une cotisation annuelle pouvant aller jusqu'à 500 francs suisses pour s'entraîner et jouer au football. Or l'entraînement a été suspendu pendant deux mois et il ne sera pas possible de jouer pendant encore longtemps – à cause du coronavirus. Toutefois, «Personne ne m'a encore contacté pour me demander d'être remboursé», déclare Markus Frei, président de l'association. C'est probablement aussi dû au fait que les cotisations annuelles ont déjà été perçues en août dernier. Markus Frei est maintenant curieux de savoir si des demandes de réduction arriveront au mois d'août prochain.

«On ne se fait pas d'amis»

Il est logique de chercher une solution pragmatique pour les cotisations des membres et d'offrir éventuellement une réduction pour les prestations annulées, déclare Walter Wagner, avocat de Saint-Gall. Même si, d'un point de vue purement juridique, les cotisations sont dues. Cependant, l'expert en droit des associations s'abstiendrait de lancer une poursuite contre quelqu'un qui ne paierait pas car c'est trop compliqué et: «C'est sûr qu'on ne se ferait pas d'amis.»

Soutien au sport et à la culture

Nombre d'associations manquent aussi d'argent cette année parce qu'elles ont dû annuler la manifestation annuelle ou à cause de la fermeture du bistrot du club, rentrées essentielles pour le budget. «Il y a même trois événements qui n'ont pas lieu à cause du coronavirus», regrette Markus Frei. Il y avait un manque à gagner de 20'000 à 30'000 francs dans la caisse, estime-t-il. Pourtant: «Nous allons compenser cela parce que les recettes non encaissées s'équilibrent à peu près avec les dépenses non effectuées.» D'autres clubs sportifs voient l'avenir avec moins d'optimisme. Cela n'a pas non plus échappé au Conseil fédéral qui, en mars dernier, a déjà approuvé un montant de 50 millions de francs pour les clubs sportifs basés sur le bénévolat et promouvant principalement le sport populaire. En mai, le montant a été augmenté de 150 millions supplémentaires. Toutefois, l'argent n'est disponible que pour les associations qui sont proches de la faillite. Les associations d'amateurs actifs dans le domaine culturel peuvent aussi bénéficier de l'aide de la Confédération, pour un montant total de dix millions de francs, si des événements ont dû être décommandés à cause du coronavirus.

Environ 460 associations soutenues

Helvetia a terminé la campagne de soutien aux associations à la fin du mois d'août. Depuis le début de l’opération fin avril, environ 460 associations ont bénéficié d’une contribution.Près de deux tiers de toutes les demandes ont été soumises par des clubs sportifs et environ un quart par des associations culturelles. D’autres associations sont actives dans le contexte social, dans les arts et dans l’économie.

Liens:

  • Communiqué de presse du Conseil fédéral du 20.03.2020: Coronavirus: Ensemble de mesures visant à atténuer les conséquences économiques.
  • Communication de l'Office fédéral du sport OFSPO du 13.05.2020 : Coronavirus: Le Conseil fédéral fixe les critères de mesures de stabilisation pour le sport.
  • Communication de l'Office fédéral de la culture: Associations d'amateurs actifs dans le domaine culturel – Aides financières.