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Avalanches de toit – qui est responsable?

La blancheur immaculée des paysages d'hiver a son charme - pourtant, des dangers guettent sous le splendide manteau blanc. Car les avalanches de toit mettent en péril les personnes et les véhicules. Helvetia explique qui peut être tenu responsable des dommages consécutifs aux avalanches de toit et comment il est possible de s'assurer contre ce risque.

17 février 2021, texte: Helvetia, photo: Unsplash

Les propriétaires d’immeubles sont tenus d’empêcher toute chute de neige ou de glace depuis le toit de leur édifice.
Les propriétaires sont tenus protéger les environs de leur immeuble contre les dangers comme les chutes de neige de toit ou de glace.

Le risque d'avalanches de toit augmente lorsque de grandes quantités de neige se sont accumulées et que des variations de température se produisent. Les toits pentus et les surfaces lisses des panneaux solaires y contribuent eux aussi. Dans le cas des toits mal isolés, les stalactites de glace qui se forment le long des gouttières sont particulièrement dangereuses. Voilà pourquoi les piétons et les automobilistes doivent rester sur leurs gardes dans les endroits où le manteau neigeux est important.

Responsabilité des propriétaires d'immeubles

Les propriétaires sont tenus protéger les environs de leur immeuble contre les dangers comme les chutes de neige de toit ou de glace. La responsabilité d'un propriétaire de l'immeuble est engagée si une avalanche tombe du toit et blesse une personne. Il s'agit en tout premier lieu de déterminer si les mesures prises pour protéger les environs de la propriété étaient suffisantes. Parmi ces mesures figurent par exemple les dispositifs pare-neige installés sur le toit ou les barrières autour des emplacements à risque. Des panneaux de signalisation peuvent également prévenir du danger. Mais une simple mise en garde ne suffit pas si un accident se produit. Le propriétaire de l'immeuble reste seul responsable.

Des accidents peuvent néanmoins se produire même si toutes les mesures de précaution ont été prises. La conclusion d'une assurance RC privée et d'une assurance RC bâtiment sont par conséquent indispensables pour tout propriétaire d'immeuble. Pour les maisons et les terrains, l'assurance RC bâtiment couvre les demandes en dommages et intérêts de tiers victimes d'un accident.

«N'attendez pas l'arrivée de l'hiver pour vérifier si votre terrain offre une protection suffisante contre les avalanches de toit.»
Conseil des experts en assurance de l'Helvetia

Casco partielle pour les dommages aux véhicules

Si une avalanche de toit ou une stalactite de glace tombe sur un véhicule en stationnement, l'assurance casco partielle prend le dommage en charge. Si le véhicule n'est pas couvert pour ce type de dommage, son propriétaire tentera de demander réparation du dommage au propriétaire de l'immeuble.

Annoncer un sinistre

Victime d'un dommage provoqué par des avalanches de toit? Annoncez-nous le sinistre directement en ligne.

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