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Conseils pour l'assurance lors du télétravail

Le travail depuis chez soi ou télétravail offre nombre d'opportunités tant à l'entreprise qu'à ses collaborateurs. Si le contexte de l'entreprise s'y prête, encore faut-il fixer des règles claires – et avoir la couverture d'assurance adéquate.

11 mars 2020, texte: Sandra Biraghi, photo: iStock

Homme travaillant à domicile sur un ordinateur portable

Le numérique rend possible un certain nombre de nouveautés, notamment le télétravail. Partisans et sceptiques sont unanimes pour reconnaître que travailler depuis chez soi nécessite de l'autodiscipline et un sens aigu des responsabilités. Les nouvelles formes de travail soulèvent aussi de nouvelles questions qui exigent des réponses claires. Nous avons regroupé les points essentiels en matière de couverture d'assurance pour les salariés et les employeurs.

Conclure des accords

Les employeurs qui autorisent le télétravail doivent examiner et, le cas échéant, adapter leur règlement intérieur. De plus, ils doivent conclure des accords individuels portant sur les appareils mis à la disposition du salarié et les horaires de télétravail. De leur côté, les collaborateurs s'engagent à aménager dans leur environnement personnel un espace qui leur permet de travailler sans être dérangés. Ils doivent également garantir leur joignabilité.

Assurances sociales

En matière d'assurances sociales, rien ne change pour les salariés qui résident et travaillent en Suisse. Par contre, les frontaliers doivent veiller à ne pas effectuer chez eux plus de 25% de leur travail, faute de quoi ils sont soumis au régime de l'assurance sociale de leur pays.

Assurance accidents

Comme lorsqu'il est présent dans l'entreprise, tout salarié travaillant depuis chez lui est assuré contre les accidents dans les espaces qu'il utilise pour travailler. S'il travaille plus de huit heures par semaine, les accidents sont également couverts par l'assurance contre les accidents non professionnels, même en dehors de ces espaces.

Perte ou détérioration d'appareils mobiles

Même si l'on fait preuve de la plus grande prudence, le vol ou la détérioration d'appareils de travail mobiles comme les ordinateurs portables ou les smartphones sont des incidents vite arrivés. En pareil cas, il faut savoir que l'assurance inventaire du ménage privée ou la RC privée ne paie pas, étant donné que ces appareils n'appartiennent pas au salarié. Ils sont normalement couverts par l'assurance de commerce de l'employeur. On notera toutefois que cette assurance n'est souvent valable qu'à l'adresse de l'entreprise. Il est donc indispensable que l'employeur fasse appel à son expert d'assurance pour examiner si la couverture d'assurance actuelle est aussi valable à l'extérieur de ses locaux ou s'il a intérêt à souscrire des assurances complémentaires.

Protection des données et cyber-risques

Même dans le cas du télétravail, les employeurs doivent prendre les mesures nécessaires pour garantir la protection et la sécurité des données de leur entreprise. Pour se prémunir contre les risques de conséquences financières ou les dommages résultant de la manipulation ou de la perte de données, ils ont tout intérêt à souscrire une cyber-assurance. Les collaborateurs ne sont tenus de rendre des comptes que si une négligence de leur part peut être établie.

Le télétravail ne permet pas d'effectuer toutes les tâches. Mais cela vaut la peine de tenter l'expérience pour certaines d'entre elles. Les collaborateurs ont plus de liberté dans l'organisation de leurs horaires et échappent à la contrainte des trajets quotidiens. La confiance que leur témoigne ainsi l'employeur est souvent une source supplémentaire de motivation.

Assurance de commerce PME

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