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Solutions

Helvetia Manutention Portuaire : des garanties sur mesure pour protéger la responsabilité civile des entreprises de manutention portuaire

Une entreprise de manutention portuaire doit assurer son activité, compte tenu des risques d'exploitation importants.

8 octobre 2021

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La conduite des outillages portuaires et le travail à quai ou à bord des navires sont des facteurs de risque aggravé pour les entreprises de manutention portuaire.

Par exemple, au cours des opérations d'embarquement et/ou de débarquement, les marchandises et les navires peuvent être endommagés suite à un choc (sur marchandises) ou un heurt (sur navires).

L'entreprise de manutention sera tenue responsable et devra réparer tous les dommages qu'elle a causés à :

  • son client : dommages aux marchandises, aux navires ou unités fluviales, immobilisation des navires.
  • des tiers : dommages matériels et corporels.
  • ses préposés : faute inexcusable de l'employeur en cas d'accidents du travail et/ou de maladies professionnelles.
  • l'environnement : atteinte accidentelle et préjudice écologique.

Helvetia propose une solution d'assurance qui couvre les conséquences pécuniaires de l'ensemble des risques encourus par l'activité de manutention portuaire. Helvetia propose aussi une protection juridique.

Le produit d'assurance peut être packagé avec des garanties bris de machine pour couvrir les dommages aux engins de manutention appartenant et/ou loués par l'assuré, mais également avec des garanties de dommages aux biens tels que bâtiments appartenant et/ou loués par l'assuré.

Exemples de situations pour lesquelles Helvetia propose une solution d'assurance :

Exemple 1 :

Lors d'une opération de déchargement, un conteneur se désolidarise du spreader et cause des dommages aux marchandises et au navire, qui se retrouve alors immobilisé. L'entreprise de manutention est reconnue responsable.

Sont couverts :

  • le coût des réparations du navire,
  • les dommages à la marchandise manutentionnée,
  • les frais d'immobilisation.
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Exemple 2 :

Un docker chute lors des opérations de saisissage des conteneurs et subit des dommages corporels. Il entame une action en reconnaissance de la faute inexcusable de l'entreprise de manutention portuaire qui l'emploie. L'entreprise est reconnue coupable.

Sont couvertes les condamnations civiles prononcées à l'égard de l'entreprise.

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