La totalité du contenu des sites Internet d’Helvetia est protégée par droit d’auteur. Les informations contenues sur les sites Internet sont mises à disposition par nos soins exclusivement aux fins d’un usage privé et destinées à l’information, et ne peuvent être téléchargées que pour un usage non commercial. La reproduction, la transmission (électronique ou par d’autres moyens), la modification, l’interconnexion ou l’utilisation du site Web Helvetia à des fins publiques ou commerciales, en tout ou en partie, sont interdites sans l’accord écrit préalable d’Helvetia. Dans le cas du téléchargement et de l’impression autorisés de différentes pages en entier ou en partie, les mentions du copyright et autres désignations protégées par la loi doivent être maintenues et reproduites. Helvetia ne donne aucune garantie ni promesse de ce que votre utilisation du matériel représenté sur les sites ne puisse pas violer les droits de tiers qui ne font pas partie du groupe Helvetia ou qui ne lui sont pas rattachés. Pour le placement d’un lien sur un site Web vers un site Web d’Helvetia, il convient de toujours demander expressément l’autorisation au préalable.
Le logiciel Signature_Pad, utilisé sur les sites web de l'Helvetia, est sous licence MIT et le copyright (c) 2018 est détenu par Szymon Nowak.
Le logiciel Ngx-Extendend-PDF-Viewer utilisé sur les sites Internet de l'Helvetia est protégé par les droits d'auteur (c) 2004 de Stephan Rauh. L'utilisation du logiciel est régie par la licence Apache version 2.0.