Piscine: quelle assurance couvre les dommages?

Qu’il s’agisse d’assurer un sauna ou une piscine, il faut savoir qu’il existe une distinction importante, à savoir celle entre installations fixes et biens mobiles.

Quand la piscine ou le sauna font partie intégrante de l’inventaire du ménage

Si vous installez une piscine ou un jacuzzi qui ne sont pas ancrés dans le sol, les dommages y afférents (p. ex. à la suite d’une tempête) sont couverts par votre assurance ménage. Le principe est le même pour une cabine de sauna. N’oubliez pas que la somme d’assurance de votre inventaire du ménage devra éventuellement être adaptée à la suite de cette acquisition, afin d’éviter toute sous-assurance, faute de quoi vous vous exposeriez à des réductions de prestations en cas de sinistre.

Les piscines fixes requièrent une assurance complémentaire.

La couverture complémentaire «Aménagements extérieurs du bâtiment» vous permet d’inclure un bassin ancré dans le sol dans votre assurance ménage. Grâce à cette couverture complémentaire, votre équipement sera assuré à la valeur à neuf contre l’incendie et les événements naturels tels que les tempêtes.

Quand votre piscine est à l’origine d’un dommage

Si votre piscine fixe est à l’origine d’un dégât d’eau, vos propres dommages sont couverts par l’assurance bâtiment et l’assurance ménage. Il en va de même pour les bassins équipés d’un raccordement d’eau. Si vous avez un bassin mobile sans raccordement d’eau, l’écoulement d’eau n’est en général pas couvert.

L’assurance bâtiment couvre les saunas fixes

En ce qui concerne l’assurance, un sauna fixe entre dans la même catégorie qu’une installation de chauffage ou les installations sanitaires et électriques. Le sauna est donc considéré comme faisant partie de l’habitation et est, à ce titre, couvert par l’assurance bâtiment.

Quand l’assurance responsabilité civile entre-t-elle en jeu en cas de sinistres éventuels?

En cas d’utilisation correcte de la piscine, il ne doit normalement pas y avoir de danger. Après la construction ou l’installation du bassin, le propriétaire est donc responsable de son entretien, qui comprend notamment le filtrage régulier de l’eau ou l’élimination des feuilles et des algues. Si un dommage est causé à un tiers, c’est l’assurance responsabilité civile du propriétaire du bassin qui doit le prendre en charge. Le seul moyen pour lui de s’exonérer de sa responsabilité est de prouver que c’est la victime qui est responsable de la cause de l’accident.

Un panneau «Baignade interdite» ne suffit pas

Les situations sont examinées au cas par cas. Un panneau portant la mention «Baignade interdite» suffit rarement à s’exonérer de sa responsabilité. On ne peut notamment pas attendre d’un enfant qu’il se comporte de manière prudente et responsable. Aussi est-il indiqué de clôturer son bassin et de fermer la porte à clé ou de le couvrir en cas d’absence.