Une faute peut coûter cher

Imaginez: lors du montage d’une machine auprès de la clientèle, l’un·e de vos collaborateurs·rices détériore un objet d’ameublement coûteux. Les coûts de la réparation ou du remplacement peuvent être gérables. Mais si une erreur de montage engendre un accident et blesse une personne, les demandes de dommages-intérêts et les frais consécutifs peuvent rapidement monter. De tels dommages corporels peuvent rapidement compromettre l’existence d’une entreprise. 

Quand une entreprise a-t-elle besoin d’une assurance responsabilité civile? 

Une entreprise est responsable des dommages engendrés par son activité. Elle est susceptible de provoquer des dommages corporels, matériels et, par suite, économiques à sa clientèle, sa bailleresse, un·e partenaire commercial·e ou à d’autres tiers. L’assurance responsabilité civile entreprise et professionnelle la protège contre les conséquences financières de telles prétentions en dommages-intérêts. L’assurance examine la question de la responsabilité, prend en charge les prétentions justifiées dans le cadre de la couverture convenue et repousse les prétentions injustifiées ou exagérées.

Quels dommages l’assurance responsabilité civile entreprise et professionnelle couvre-t-elle?

L’assurance responsabilité civile entreprise et professionnelle couvre la responsabilité civile de votre entreprise pour les dommages corporels et matériels causés à des tiers. La couverture d’assurance est notamment accordée pour les dommages occasionnés par: 

• des terrains, bâtiments, locaux ou installations de votre entreprise (risque lié aux installations); 
• votre activité professionnelle et le travail de vos collaborateurs·rices (risque d’exploitation); 
• les produits que vous fabriquez, commercialisez ou livrez (risque lié aux produits).   

Quelle est la différence entre la responsabilité civile d’entreprise et la responsabilité civile professionnelle en Suisse?

Pour faire simple, on distingue la responsabilité civile issue de l’activité dans l’entreprise et la responsabilité civile issue de l’activité professionnelle. Les différences entre ces assurances sont expliquées ci-après. 

Un état des lieux est indiqué

Votre entreprise a-t-elle évolué, par exemple, suite à de nouvelles activités, de nouveaux produits, sites, débouchés ou à une équipe agrandie? Il est alors utile de vérifier la couverture d’assurance pour gagner en clarté et s’assurer qu’elle convient toujours à votre entreprise et à ses risques.

Couverture d’assurance adaptée au secteur

Une entreprise de production ne supporte pas les mêmes risques de responsabilité qu’une entreprise de construction, un architecte ou une société fiduciaire. Chaque secteur économique et/ou métier a ses propres exigences en matière d’assurance responsabilité civile entreprise et professionnelle. Par conséquent, la couverture d’assurance doit être adaptée au secteur, à l’activité, à la taille de l’entreprise et à la zone d’activité géographique. Outre la couverture de base, Helvetia propose des couvertures élargies et des solutions propres à certains secteurs.