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  • Comment assurer correctement les enfants

    07.10.2024
    Une vitre cassée ou un rayon de supermarché renversé: les petits aussi causent parfois des dommages dont ils sont responsables ou dont les parents sont responsables. C’est pourquoi il est judicieux d’assurer correctement les enfants. Nous vous expliquons quelles assurances sont généralement importantes pour les enfants et ce à quoi les familles doivent veiller en matière d’assurance mobilier de ménage et d’assurance responsabilité civile.
kinder-versicherung

Comment assurer correctement les enfants

07.10.2024
kinder-versicherung
Une vitre cassée ou un rayon de supermarché renversé: les petits aussi causent parfois des dommages dont ils sont responsables ou dont les parents sont responsables. C’est pourquoi il est judicieux d’assurer correctement les enfants. Nous vous expliquons quelles assurances sont généralement importantes pour les enfants et ce à quoi les familles doivent veiller en matière d’assurance mobilier de ménage et d’assurance responsabilité civile.
Prendre rendez-vous
Un sinistre survient plus vite qu’on ne le pense. En tant que famille, veillez donc à assurer correctement vos enfants.
Les enfants sont responsables des dommages s’ils sont capables de discernement et donc de commettre un délit.
Dans les assurances mobilier de ménage et responsabilité civile, les enfants qui vivent dans le ménage peuvent être assurés.

Voici des assurances utiles pour les familles avec enfants

En plus de l’assurance-maladie et de l’assurance-accidents, une assurance responsabilité civile privée et une assurance mobilier de ménage font partie des assurances importantes pour les familles avec enfants. Dans la plupart des assurances, les enfants peuvent être assurés avec leurs parents.
Protection pour toute la famille avec l’assurance ménage

L’assurance ménage de Helvetia combine l’assurance responsabilité civile privée et l’assurance mobilier de ménage. C’est la solution pour protéger au mieux toute votre famille et vous-même contre les demandes de dommages-intérêts de tiers et les dommages dans votre propre ménage.

Assurer les enfants du ménage: qui est responsable et quand?

Si, par exemple, l’enfant fait des rayures sur la voiture d’un tiers avec son vélo, la question suivante se pose: qui est responsable des dommages causés par l’enfant? La réponse dépend de plusieurs facteurs.

Capacité de discernement de l’enfant

Les enfants sont responsables d’un dommage s’ils sont capables de discernement. Il y a capacité de discernement lorsqu’un enfant connaît les conséquences de ses actes et peut se comporter en conséquence. Ainsi, une règle générale veut qu’un enfant soit capable de discernement là où il peut se mouvoir librement en fonction de son âge: par exemple sur l’aire de jeux. Comme les enfants se développent différemment, il n’y a pas de limite d’âge claire pour leur capacité de discernement. En principe, on estime que les enfants à partir de 9 ans sont capables de comprendre des corrélations simples. Toutefois, c’est souvent le cas précis qui est déterminant.

Gravité de la faute

Si la capacité de discernement est établie, il s’agit de déterminer la culpabilité. La gravité de la faute détermine le montant des dommages-intérêts. Pour les enfants de moins de 14 ans, la faute est généralement considérée comme minime. La part du dommage dont ils doivent répondre est alors d’autant plus faible. Toutefois, si les enfants agissent intentionnellement, ils doivent payer l’intégralité des dommages-intérêts. Dans ce cas, la plupart des assurances ne prennent pas en charge les coûts des dommages causés par les enfants.

Devoir de surveillance des parents

Si des enfants mineurs causent un dommage, les parents ne sont responsables que s’ils ont négligé leur devoir de surveillance. Plus les enfants sont jeunes, plus l’obligation de les surveiller est marquée. En grandissant, ce risque diminue, mais les parents doivent alors les informer des risques liés aux objets dangereux comme les allumettes, par exemple, et, le cas échéant, leur interdire de les manipuler.

Quelle assurance paie?

Si des enfants causent un dommage et que la responsabilité est ensuite juridiquement établie, vous pouvez, dans certaines circonstances, déclarer le dommage à l’assurance responsabilité civile. L’assurance mobilier de ménage couvre indépendamment de la responsabilité en cas de dommages assurés (p. ex. incendie ou vol).

  • L’assurance mobilier de ménage est compétente pour les dommages qui concernent votre inventaire, par exemple vos meubles et autres objets d’aménagement. Il s’agit donc de votre propriété.
  • En revanche, l’assurance responsabilité civile privée intervient en cas de dommages que vous ou vos enfants causez à des tiers. Elle ne couvre pas les propres dommages.
  • En cas de faute intentionnelle, les deux assurances ne paient pas.

Foire aux questions (FAQ): comment assurer correctement les enfants

Si vous avez conclu une assurance mobilier de ménage ou une assurance responsabilité civile, vous pouvez également assurer sur cette police les enfants qui vivent dans votre ménage. Cela soulève toutefois quelques questions.

Se faire conseiller, tout simplement

Vous ne savez pas par où commencer? Pas de problème, ni de pression: nos conseillères et conseillers se feront un plaisir de vous apporter un soutien personnel et simple, exactement là où vous en êtes dans votre vie de famille.