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* Par souci de simplification et de lisibilité, nous avons remanié les dispositions générales du règlement de toutes les fondations. Les annexes à ces dispositions, le règlement d'organisation et le règlement de liquidation partielle, sont désormais répertoriées comme règlements séparés. Par conséquent, il est possible qu'il y ait des divergences entre la numérotation des plans de prévoyance établis avant le 01.01.2020 et celle des dispositions générales ultérieures. Dans ces cas, nous vous prions de vous orienter en fonction des blocs thématiques.
